DROIT PÉNAL SPÉCIAL – FOND

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Contenu Cours

BIENVENU(E)
Introduction
Chapitre I : L’homicide volontaire
Section 1 : L’infraction de meurtre
Section 2 : L’infraction d’assassinat
Section 3 : L’infraction d’empoisonnement
Section 4 : L’homicide du fait de la sorcellerie
Chapitre II : Les coups et blessures volontaires simples ou aggravés
Section 1 : Voies de fait ou violences légères
Section 2 : Coups et blessures volontaires simples
Section 3 : Les coups et blessures volontaires prémédités
Chapitre III : Les coups et blessures volontaires ayant entraîné la mort : l’homicide préterintentionnel ou coups mortels
INTRODUCTION
A. Eléments matériels
B. Elément moral
CHAPITRE IV L’ADMINISTRATION VOLONTAIRE DES SUBSTANCES POUVANT DONNER LA MORT OU POUVANT GRAVEMENT ALTERER LA SANTE
INTRODUCTION
Les éléments constitutifs
CHAPITRE V L’HOMICIDE ET LES COUPS ET BLESSURES INVOLONTAIRES
Généralités
Chapitre VI : Les infractions contre les droits individuels des particuliers
Section 1 : L’arrestation arbitraire et la détention illégale
Section 2 : La violation du domicile
Section 3. Les imputations dommageables ou diffamation
Section 4. L’injure
Section 5. La dénonciation calomnieuse
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