DROIT FISCAL

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AVANT-PROPOS
INTRODUCTION GENERALE
SECTION 2 : HISTORIQUE ET EVOLUTION DE L’IMPOT
SECTION 4 : ETABLISSEMENT DE L’IMPÔT
PREMIERE PARTIE : IMPOTS PRÉVUS DANS LA LÉGISLATION FISCALE CONGOLAISEPREMIERE PARTIE : IMPOTS PRÉVUS DANS LA LÉGISLATION FISCALE CONGOLAISE
Aperçu
SOUS PARTIE I IMPÔTS DIRECTS
Aperçu
TITRE I : IMPOTS REELS
INTRODUCTION
CHAPITRE 1ÈR : IMPÔT FONCIER
Introduction
Section I Notions sur le régime foncier congolais
Section II La fixation de l’assiette de l’impôt foncier
Section IV Cas pratiques
CHAPITRE II. IMPÔT SUR LE VÉHICULE ET LA TAXE SPECIALE DE CIRCULATION ROUTIERE
Introduction
SOUS CHAPITRE I IMPÔT SUR LES VÉHICULES
Aperçu
Section I Matière et personnes imposables Par 1 La matière imposable
Section III Appréciation critique de l’impôt sur les véhicules
SOUS CHAPITRE II. TAXE SPECIALE DE CIRCULATION ROUTIERE
Introduction
1 de 4
3 réponses
  1. Jully ANGWAITO AKAYA
    jully.angwaito dit :

    Ce cours de droit fiscal est upper interessant pour tout le monde, il pourvoit des connaissances en matiere d’impot.
    Cependant, ce cours est trop vaste, trop rattache aux lois, meritant son titre de “droit fiscal”. Raison pour laquelle il importe de completer la lecture avec le doc code des impots pour completer ses connaissances. Je l’ai trop aime, et je conseil a toute personne de faire aussi son etude.

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  2. bavonkabamba2
    bavonkabamba2 dit :

    Un excellent cours, le module de droit fiscal nous ouvre largement notre connaissance par rapport à la loi en matière d’impôt et taxe, nos zones d’ombres ont été largement éclairée. Nous avons beaucoup apprécier aussi la qualité de la saisie et la disposition des textes.
    Cependant nous pensons qu’à cause de sa profondeur et sa grandeur ce cours devait être donné en deux parties afin de nous permettre de mieux saisir facilement certaines parties importante évoquer dans ce module et permettre à l’étudiant de ne pas y mettre beaucoup de temps.

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  3. Grégoire Mutombo Mabilo
    mutombomabilo19 dit :

    Ce cours prépare des agents administratifs bien outillés,pour eviter la tracasserie ou bien ne pas être complaisant pour la rigueur avec la quelle la procédure administrative une fois suivie, elle renfloue la caisse de l’Eta

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