DROIT MINIER

⚖️ Droit Minier

Un cours stratégique qui plonge les étudiants dans l’univers juridique de l’exploitation des ressources minières, en mettant l’accent sur la réglementation, la gouvernance et le développement durable.

• Objectif du cours : Former des juristes et spécialistes capables de maîtriser les règles encadrant l’exploitation minière, de comprendre les enjeux économiques et sociaux, et d’accompagner les acteurs du secteur dans le respect des normes nationales et internationales.
• Contenu clé :
  • Cadre légal et réglementaire du secteur minier.
  • Droits et obligations des exploitants, de l’État et des communautés locales.
  • Régimes de concession et de permis miniers.
  • Études de cas sur la gouvernance minière en Afrique et dans le monde.
  • Enjeux contemporains : transparence, responsabilité sociale, environnement et développement durable.
• Valeur ajoutée : Ce cours ne se limite pas à la théorie. Il offre une approche pratique et critique, permettant aux étudiants de développer des compétences en conseil juridique, en gestion des conflits et en accompagnement des projets miniers.